Conditions générales de vente :
Elles s’appliquent entre la Société ” D’ Antan Pour Toujours ” et toutes personnes visitant ou effectuant un achat via le site Internet www.dantanpourtoujours.com
Objet :
Elles visent à définir les modalités de vente entre ” D’ Antan Pour Toujours ” et le client de la commande au service en passant par le paiement et la livraison ; elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de celle-ci entre les parties contractantes .
La commande :
s’effectue directement à partir des références des articles à vendre en prenant contact avec notre service commercial par téléphone ou par courrier électronique .
La commande ne peut être retenue que si le client s’est clairement identifié par courrier électronique , téléphone et versement d’un acompte de 30% de la commande .Ceci concerne un vêtement sur mesure . Dès réception de l’acompte , le travail de confection pourra débuter . La commande sera envoyée au client dès réception du solde .
Pour un vêtement en ligne proposé directement à la vente , il sera expédié dès réception du paiement . Toute commande vaut acceptation des prix et des désignations des articles disponibles à la vente .
Sauf pour le sur mesure qui n’est pas échangeable , tout différend relatif à ce point donnera lieu à un échange , dans le cadre des garanties ci-dessous mentionnées .
La Société ” D’ Antan Pour Toujours” s’engage à honorer les commandes reçues uniquement dans la limite des stocks disponibles . Pour pallier à un produit non disponible , la Société ” D’ Antan Pour Toujours ” s’engage à prévenir dès que possible le client qui aura la possibilité d’opter pour un autre produit ou un remboursement .
La livraison :
Selon la complexité du vêtement , les délais de fabrication sont plus ou moins longs mais nous instaurons un suivi de la commande dont le client sera informé .
- Articles de cérémonie sur mesure : prévoir environ trois mois
- Tout autre article : prévoir environ trois semaines
Le suivi s’effectue par le biais du courrier électronique ou du téléphone
Rétractation , échange :
Le client dispose de sept jours à compter de la réception des articles pour se rétracter ; en cas de demande d’échange ou de remboursement , le client renvoie par la Poste en recommandé avec accusé de réception le produit intact dans son emballage d’origine accompagné le cas échéant de toutes les fournitures , documents , et bon de livraison à l’adresse de la Société ” D’ Antan Pour Toujours ” 119 rue Pierre Legrand 59000 LILLE .
La Société ” D’ Antan Pour Toujours ” ne peut être tenue responsable de la perte ou la détérioration du produit lors de son retour pour échange . En cas de rétractation , la Société ” D’ Antan Pour Toujours ” est tenue au remboursement des sommes versées par le client sous forme d’avoir , sans frais , à l’exception des droits d’affranchissement . Les frais liés au retour de marchandises sont à la charge du client quel que soit le moyen utilisé .
La commande réexpédiée devra nous parvenir intacte .
La perte , détérioration ou vol du colis non assuré ne pourrait engager la responsabilité de la Société ” D’ Antan Pour Toujours ” .
Conditions de paiement :
Le client dispose de différents moyens pour honorer ses achats
- Par chèque : dans ce cas , la commande sera expédiée après les délais d’encaissement du chèque, soit environ douze jours après son dépôt en banque .
- En espèces
Les garanties :
Tous les articles obéissent à une garantie contractuelle , laquelle ne déroge pas à la garantie légale prévue par le Code Civil .
La Société “D’ Antan Pour Toujours” s’engage à ne pas transmettre les coordonnées du client à des tiers . Conformément à la loi du 6 Janvier 1978 , le client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant .
Concernant le sur mesure , les mesures fournies par le client font foi .Cependant , la Société ne peut être tenue responsable pour des anomalies relatives à d’éventuelles mesures mal prises .
N.B : un professionnel ou Nous-mêmes pouvons garantir la bonne prise des mesures .
Propriété intellectuelle :
Toutes les caractéristiques du site de la Société “D’ Antan Pour Toujours” sont protégées par les droits d’auteur , des marques ou des brevets ; d’autre part , ces créations s’avèrent être inutilisables sans l’autorisation de la Société ” D’ Antan Pour Toujours” . Un tiers possédant un site Internet désirant utiliser un lien du site mentionné ci-dessus devra nous en demander l’autorisation au préalable .
De plus tout lien renvoyant au site “D’ Antan pour Toujours” et utilisant la technique du ” framing ” et , ou , du ” In-line linking ” est strictement interdit .
D’une façon générale , tout lien permis de manière tacite devra être supprimé sur simple demande émise par la Société ” D’Antan Pour Toujours ” .
Traçabilité :
Tous les échanges informatisés ou non de la Société ” D’ Antan Pour Toujours” seront retenus comme preuves de communication , commandes et paiements intervenues entre les parties .
Compétence juridique :
En cas de litige, vous pouvez nous contacter au 06 46 57 01 13 ou faire appel à un médiateur de la consommation. Vous trouverez les informations sur https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso. Et sans accord possible entre les parties , la compétence juridique ressort du tribunal de Lille .
www.dantanpourtoujours.com et .fr est un nom de domaine achetés chez OVH . Les photos exposées sur le site appartiennent de plein droit à Sylvie Bernard .
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