Préambule

Conditions générales de vente :

Elles s’appliquent entre la Société  » D’ Antan Pour Toujours  » et toutes personnes visitant ou effectuant un achat via le site Internet www.dantanpourtoujours.com

Objet :

Elles visent à définir les modalités de vente entre  » D’ Antan Pour Toujours  » et le client de la commande au service en passant par le paiement et la livraison ; elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de celle-ci entre les parties contractantes .

La commande :

s’effectue directement à partir des références des articles à vendre en prenant contact avec notre service commercial par téléphone ou par courrier électronique .

La commande ne peut être retenue que si le client s’est clairement identifié par courrier électronique , téléphone et versement d’un acompte de 30% de la commande .Ceci concerne un vêtement sur mesure . Dès réception de l’acompte , le travail de confection pourra débuter . La commande sera envoyée au client dès réception du solde .

Pour un vêtement en ligne proposé directement à la vente , il sera expédié dès réception du paiement . Toute commande vaut acceptation des prix et des désignations des articles disponibles à la vente .

Sauf pour le sur mesure qui n’est pas échangeable , tout différend relatif à ce point donnera lieu à un échange , dans le cadre des garanties ci-dessous mentionnées .

La Société  » D’ Antan Pour Toujours » s’engage à honorer les commandes reçues uniquement dans la limite des stocks disponibles . Pour pallier à un produit non disponible , la Société  » D’ Antan Pour Toujours  » s’engage à prévenir dès que possible le client qui aura la possibilité d’opter pour un autre produit ou un remboursement .

La livraison :

Selon la complexité du vêtement , les délais de fabrication sont plus ou moins longs mais nous instaurons un suivi de la commande  dont le client sera informé .

  • Articles de cérémonie sur mesure : prévoir environ trois mois
  • Tout autre article : prévoir environ trois semaines

Le suivi s’effectue par le biais du courrier électronique ou du téléphone

Rétractation , échange :

Le client dispose de sept jours à compter de la réception des articles pour se rétracter ; en cas de demande d’échange ou de remboursement , le client renvoie par la Poste en recommandé avec accusé de réception le produit intact dans son emballage d’origine accompagné le cas échéant de toutes les fournitures , documents , et bon de livraison à l’adresse de la Société  » D’ Antan Pour Toujours  » 119 rue Pierre Legrand 59000 LILLE .

La Société  » D’ Antan Pour Toujours  » ne peut être tenue responsable de la perte ou la détérioration du produit lors de son retour pour échange . En cas de rétractation , la Société  » D’ Antan Pour Toujours  » est tenue au remboursement des sommes versées par le client sous forme d’avoir , sans frais , à l’exception des droits d’affranchissement . Les frais liés au retour de marchandises sont à la charge du client quel que soit le moyen utilisé .

La commande réexpédiée devra nous parvenir intacte .

La perte , détérioration ou vol du colis non assuré ne pourrait engager la responsabilité de la Société  » D’ Antan Pour Toujours  » .

Conditions de paiement :

Le client dispose de différents moyens pour honorer ses achats

  • Par chèque : dans ce cas , la commande sera expédiée après les délais d’encaissement du chèque,  soit environ douze jours après son dépôt en banque .
  • En espèces

Les garanties :

Tous les articles obéissent à une garantie contractuelle , laquelle ne déroge pas à la garantie légale prévue par le Code Civil .

La Société « D’ Antan Pour Toujours » s’engage à ne pas transmettre les coordonnées du client à des tiers .  Conformément à la loi du 6 Janvier 1978 , le client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant .

Concernant le sur mesure , les mesures fournies par le client font foi .Cependant , la Société ne peut être tenue responsable pour des anomalies relatives à d’éventuelles mesures mal prises .

N.B : un professionnel ou Nous-mêmes pouvons garantir la bonne prise des mesures .

Propriété intellectuelle :

Toutes les caractéristiques du site de la Société « D’ Antan Pour Toujours » sont protégées par les droits d’auteur , des marques ou des brevets ; d’autre part , ces créations s’avèrent être inutilisables sans l’autorisation de la Société  » D’ Antan Pour Toujours » . Un tiers possédant un site Internet désirant utiliser un lien du site mentionné ci-dessus devra nous en demander l’autorisation au préalable .

De plus tout lien renvoyant au site « D’ Antan pour Toujours » et utilisant la technique du  » framing  » et , ou , du  » In-line linking  » est strictement interdit .

D’une façon générale , tout lien permis de manière tacite devra être supprimé sur simple demande émise par la Société  » D’Antan Pour Toujours  » .

Traçabilité :

Tous les échanges informatisés ou non de la Société  » D’ Antan Pour Toujours » seront retenus comme preuves de communication ,  commandes et paiements intervenues entre les parties .

Compétence juridique :

En cas de litige, et sans accord possible entre les parties , la compétence juridique ressort du tribunal de Lille .

 www.dantanpourtoujours.com et .fr est un nom de domaine achetés chez OVH . Les photos exposées sur le site appartiennent de plein droit à Sylvie Bernard .

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